Guide et documents utiles clauses sociales

Outils spécifiques à l’exécution de la clause sociale flexible

•    Ligne du temps clause sociale flexible : La ligne du temps est une indication visuelle démarches à effectuer aux moments clés du chantier impliquant l’envoie de différents documents au pouvoir adjudicateur.

•    Démarches à entreprendre clause sociale flexible : Afin de réaliser correctement votre clause sociale flexible, voici les démarches à entreprendre et les justifications à prouver au pouvoir adjudicateur en cas de manquements à l’exécution de la clause sociale flexible.

Outils spécifiques à l’exécution de la clause sociale de formation

•    Ligne du temps clause sociale formation : La ligne du temps vous indique les différentes étapes auxquelles il y a des documents à transmettre au pouvoir adjudicateur.

•    Démarches à entreprendre clause sociale formation : Afin de réaliser correctement votre clause sociale formation, voici les diverses démarches à entreprendre et les justifications à prouver au pouvoir adjudicateur en cas de manquements à l’exécution de la clause sociale formation.