Déchets

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D1. Qu’entend-on par déchets dangereux, non dangereux et inertes ?

D2. Puis-je stocker mes déchets produits à mon siège d’exploitation ?

D3. Que dois-je faire pour pouvoir stocker temporairement des déchets sur mon chantier ?

D4. Puis-je transporter des déchets dangereux ?

D5. Que dois-je faire pour pouvoir transporter des déchets autres que dangereux (inertes et non dangereux) ?

D6. Qu’est-ce qu’un bon de transport et un bordereau de réception ?

D7. Que dois-je faire pour pouvoir valoriser mes déchets ?

D8. Puis-je valoriser les déchets inertes de construction sur le chantier ?

D9. Qu’est-ce que le code EURAL d’un déchet ? Comment puis-je le connaître ?

D10. Qui contacter pour plus de renseignements sur les déchets ?

D11. Quelle est la distinction entre déchets non dangereux et déchets autres que dangereux ?

Permis d'environnement

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P1. Qui contacter pour plus de renseignements sur les permis d’environnement ?

P2. Quelle est la durée de validité d’un permis d’environnement et d’une déclaration ?

P3. Faut-il un permis d’environnement ou une déclaration pour un chantier ?

P4. Suis-je concerné par un permis d’environnement, une déclaration ou encore un permis unique ?

P5. Quel formulaire compléter pour faire une demande de permis d’environnement ?

P6. Qu’est-ce qu’un permis unique et quand est-ce nécessaire ?

P7. Qu’est-ce qu’un permis d’environnement ?

Amiante

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A1. L’amiante non-friable (e.g. amiante-ciment) est-il un déchet dangereux au même titre que l’amiante friable ?

A2. Faut-il un permis d’environnement ou une déclaration pour enlever de l’amiante-ciment ?

A3. Qui contacter pour plus de renseignements sur l’amiante

A4. Comment dois-je stocker les déchets d’amiante lors d’un chantier ?

A5. Puis-je enlever de l’amiante-ciment sans avoir suivi une formation ?

A6. Quelle est la différence entre de l’amiante friable et de l’amiante non-friable ?

Substances dangereuses

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S1. Quel contrôle dois-je faire effectuer sur ma citerne à mazout fixe ?

S2. Qu’est-ce que la FDS ?

S3. Comment reconnaître un pictogramme de danger ?

S4. Qu’entend-on par substance dangereuse ?

Sols - Terres

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T1. Puis-je valoriser des terres décontaminées ?

T2. Que dois-je faire pour pouvoir valoriser des terres de déblais ?

T3. Quelle réglementation est en vigueur pour les terres ?

T4. Que signifient terres de déblais et terres décontaminées ?